Cet article est la Deuxième partie « Epargne et Placements financiers » du Guide en Trois parties de la « Gestion de patrimoine des expatriés et des non-résidents ». Quelles optimisations économiques, financières, fiscales et patrimoniales pour ces Français qui vivent à l’étranger ?
- Aller sur l’article de la 1ère partie guide : Fiscalité des Expatriés non-résidents
- Aller sur l’article de la 3ème partie du guide : Investissements immobiliers des Expatriés
Sur quels placements financiers épargner si vous vivez à l’étranger ? Assurance-vie française, assurance-vie luxembourgeoise, compte-titres, capital-investissement ? Où et comment investir en immobilier ? SCPI internationales, location meublée LMNP, Nue-Propriété ? Quels avantages, inconvénients et risques lorsque vous êtes à l’étranger et que vous souhaitez investir en France ? Quelles démarches administratives et fiscales effectuer pendant et après son expatriation ?
Les placements financiers des expatriés et des non-résidents
2ème partie du Guide Gestion de patrimoine des Expatriés non-résidents 2022 : l’Epargne et les Placements financiers d’expatrié – Plan de l’article
Conseils pour épargner sur des placements financiers quand on est expatrié non-résident fiscal français
- Epargner dans une banque – compagnie d’assurance française ou étrangère
- Fiscalité de vos placements financiers en tant qu’expatrié non-résident
- La check-list de vos placements financiers d’expatrié
Les meilleurs placements financiers pour les expatriés
- Assurance-vie au Luxembourg pour un expatrié
- Assurance-vie en France pour un expatrié
- Compte-titres pour un expatrié
- Les autres placements : PEA, fonds de capital-investissement, SCPI internationales et livrets
Les démarches des expatriés pour leur patrimoine financier
- Céder ses titres et réaliser ses plus-values avant le retour en France
- Rapatrier de l’étranger votre capital en France
- Déclarer ses comptes et revenus étrangers de retour en France
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Notre cabinet spécialiste de la gestion de patrimoine des expatriés à votre entière disposition. Calci Patrimoine, en tant que cabinet de gestion de patrimoine spécialiste de la gestion privée des non-résidents expatriés, sera ravi de vous accompagner et de vous conseiller dans toutes vos démarches stratégiques de constitution, de gestion et d’optimisation de votre patrimoine financier et immobilier lorsque vous êtes à l’étranger en expatriation.
Contrairement aux banques privées classiques, nous prenons soin de nos clients et travaillons en toute indépendance et objectivité avec les meilleurs fournisseurs bancaires, assurantiels et immobiliers pour répondre à tous vos besoins d’investissements et de placements. Contactez-nous pour être conseillé, accompagné et suivi dans toutes vos démarches financières, fiscales et patrimoniales d’expatrié
Conseils pour épargner sur placements financiers quand on est expatrié non-résident fiscal français
Ou l’art d’épargner hors de son pays d’origine, la France
Epargner dans une banque – compagnie d’assurance française ou étrangère
Le choix de votre interlocuteur privilégié et les modalités de transfert entre la France et votre pays d’expatriation seront des facteurs déterminants
En tant qu’expatrié non-résident fiscal français, la première question que vous devrez vous poser est : dois-je épargner dans un établissement (banque ou compagnie d’assurance) situé en France ou à l’étranger dans votre pays d’accueil ? En effet, les transferts de capitaux entre la France et votre pays d’expatriation pourront être compliqués si vous êtes dans un pays émergent (pas de soucis cependant si vous êtes dans l’Union européenne ou dans un autre pays développé) – les établissements français vous demanderont alors de nombreux justificatifs d’origine de fonds.
Certes, en épargnant dans un établissement de votre pays d’accueil, vous avez l’avantage d’une certaine facilité de court terme et de proximité : je perçois mes revenus dans ce pays, donc j’y effectue mes placements financiers.
Mais en épargnant dans un établissement français, vous préparez aussi votre retour en France et vous pouvez être réactif en cas de besoin pour y investir en immobilier ou aider un de vos proches (et éviter les risques de justification d’origine des fonds sur les transferts de capitaux entre la France et votre pays d’accueil).
Même s’il existe une solution hybride que nous plébiscitons particulièrement – l’assurance-vie luxembourgeoise – et dont nous parlerons plus loin dans l’article, il convient de considérer différents facteurs et de se poser certaines questions pour bien choisir le pays où se trouve l’établissement financier dans lequel vous épargnez.
Les questions à appréhender avant de choisir un placement financier en France ou à l’étranger
1. Votre éventuel retour en France :
- Si vous comptez rentrer un jour en France et que vous épargnez à l’étranger, maitrisez-vous les délais et les démarches administratives et fiscales de rapatriement de vos capitaux en France ?
- Existe-il une possibilité pour que vous ayez besoin de votre capital en France pendant que vous êtes expatriés ?
2. La qualité de votre conseiller :
- Est-il capable de réaliser l’allocation financière (choix des fonds) de qualité pour votre support et de réaliser un suivi permanent pour vous conseiller de modifier votre portefeuille en cas de hausse des risques ou en cas d’opportunités de marché ?
- Avez-vous un interlocuteur de confiance à l’étranger ? Sur qui pourriez-vous compter en cas de retour en France ?
- Dans quelle organisation / établissement se trouve-t-il ? Est-ce un établissement coutumier / habitué de la fiscalité internationale ?
Fiscalité de vos placements financiers en tant qu’expatrié non-résident
Bénéficiez de l’exonération d’imposition en France de vos placements financiers en tant qu’expatrié
La fiscalité française des placements financiers est rarement un facteur déterminant lorsqu’on est expatrié (sauf pour l’assurance-vie française où un risque de double imposition demeure), car vous êtes généralement exonéré d’imposition en France sur les plus-values lors de retraits dans le pays de l’établissement qui accueille votre placement financier :
-
Fiscalité expatrié du Compte-titres en France :
exonération des plus-values mobilières pour les non-résidents fiscaux.
-
Fiscalité expatrié de l’Assurance-vie en France :
Attention, la France impose souvent forfaitairement votre plus-value d’assurance-vie selon la convention fiscale avec votre pays d’expatriation (entre 0% et 15% d’imposition au PFL, ou au PFU de 12,8% selon la date des versements) ; créant ainsi une possible double-imposition non souhaitée.
-
Fiscalité expatrié de l’Assurance-vie luxembourgeoise :
neutralité fiscale du Luxembourg qui n’impose aucune plus-value de ces contrats d’assurance-vie, qu’importe votre pays d’expatriation (contrairement à la fiscalité expatrié de l’assurance-vie française).
Pour la fiscalité expatrié de l’IFI, cela ne change désormais plus rien depuis le remplacement de l’ISF par l’Impôt sur la fortune immobilier (IFI), puisque seul le patrimoine immobilier est assujetti (immobilier mondial pour les résidents, immobilier français pour les non-résidents).
Je vous invite à vous rendre sur l’article dédié au fonctionnement de la fiscalité des non-résidents fiscaux français pour en savoir plus >>
Dans tous les cas, comme toujours en matière de fiscalité internationale, les conventions fiscales entre la France et votre pays d’accueil sont à étudier lorsqu’il s’agit de fiscalité de revenus, de plus-values ou d’IFI.
La check-list de vos placements financiers d’expatrié
En étant expatrié, tout est plus complexe pour gérer votre patrimoine et faire les meilleurs choix
- Je choisis de placer mon argent en France ou à l’étranger en anticipant mon éventuel retour en France
- Je choisis des interlocuteurs / établissements privilégiés de confiance
- J’étudie la convention fiscale entre la France et mon nouveau lieu de résidence fiscale.
- Je choisis mon placement financier et mon contrat adapté à mes problématiques d’expatrié.
- Je vérifie les démarches administratives et fiscales à effectuer à l’étranger, mais aussi en France.
- Les choix dans la gestion de mon patrimoine financier d’expatrié sont toujours guidés par la préparation de mon retour en France : ex. comment rapatrier mes capitaux de l’étranger ?
Nos conseils Epargne sur placements financiers Expatrié.
La fiscalité des placements financiers pour un non-résident est un vrai atout pour vous expatrié (exonération des prélèvements sociaux, et des plus-values de valeurs mobilières et de l’IFI)
Cependant, il faut tenir compte de la distance avec vos interlocuteurs français habituels, qui peut être un véritable frein à la constitution et à la gestion de votre patrimoine.
De même, cela peut être intéressant d’être client d’une banque qui soit à la fois en France et à la fois dans votre pays d’expatriation ; avec une telle organisation vous pourrez minimiser les risques de justificatifs d’origine des fonds lors de transferts internationaux et les conseillers de chaque pays pourront plus facilement s’échanger les informations. Avoir la même banque à la fois en France et en expatriation facilitera beaucoup d’opérations administratives, comme l’ouverture en France d’un compte courant en une devise différente de l’Euro par exemple.
Bien sûr, notamment par rapport à un vrai cabinet de conseil en gestion de patrimoine, les défauts majeurs d’être géré par une officine bancaire sont pratiquement les mêmes que lorsque vous étiez proche d’eux en France :
- Bien que la plupart soient compétents, les conseillers bancaires ne sont pas indépendants vis-à-vis des solutions qu’ils peuvent vous proposer (vente uniquement des produits de leur société),
- Les banques n’ont pas à leur disposition un réseau de fournisseurs financiers et immobiliers étoffé. Par exemple, à part dans le cas de l’obtention d’un crédit, les banques auront beaucoup de mal à vous aider pour investir en immobilier (ancien, neuf, SCPI internationales…).
- Et surtout en placements, ils auront un accès extrêmement restreint de contrats d’assurance-vie français, luxembourgeois, de compte-titres ou de fonds de capital-investissement.
- Votre interlocuteur conseiller bancaire privé changera régulièrement et ne sera jamais aussi disponible qu’un cabinet indépendant comme le nôtre. Il sera difficile pour votre conseiller bancaire de trouver le temps de réaliser des simulations ou de vous aider dans vos démarches administratives, fiscales ou de gestion avec les différents fournisseurs de vos investissements (agence immobilière, promoteur, société de gestion, autre banque ou autre compagnie d’assurance).
Pouvoir être connecté à tout moment avec vos interlocuteurs privilégiés de votre patrimoine (banquiers, avocats, experts-comptables, conseillers en gestion de patrimoine indépendants, relations gestion et fournisseur…) est un élément clé de la réussite de la gestion optimale de son patrimoine. Et plus le nombre de vos conseillers de confiance est optimisé (délégation de certaines relations via un seul interlocuteur, un expert de confiance par domaine…), mieux ce sera pour vous (gain très important de temps, efficience de la réflexion, meilleure prise de décision…). Outre les conseils indépendants et objectifs de notre cabinet, notre réactivité et notre disponibilité sont aussi des véritables atouts dans la gestion de votre patrimoine.
Les meilleurs placements financiers 2022 pour les expatriés non-résidents
L’assurance-vie toujours incontournable, notamment basée au Luxembourg – le compte-titres avec ses atouts
En tant qu’expatrié, quels sont les supports financiers les plus adaptés à votre situation financière, fiscale, patrimoniale et vos objectifs, le(s)quel(s) choisir pour placer votre capital pendant votre expatriation ?
- L’assurance-vie de compagnie d’assurance en France,
- L’assurance-vie de compagnie d’assurance au Luxembourg,
- Le compte-titres en France ou à l’étranger,
- Les fonds de capital-investissement quand on est expatrié ?
Assurance-vie au Luxembourg pour un expatrié
Bien plus adaptée que l’assurance-vie française, l’assurance vie luxembourgeoise sera le pilier de la gestion de patrimoine d’expatrié
Notre sélection de contrat d’assurance-vie luxembourgeois : Global Invest Evolution d’Allianz Luxembourg
- Objectif : Assurance-vie au Luxembourg spécial Expatriation
- Nom du contrat d’assurance-vie luxembourgeois : Global Invest
- Assureur : Allianz Luxembourg
- Versement initial minimum : 250 000€
- Devises de référence d’investissement disponibles : EUR, USD, GPB, YEN, CHF
- Nombre d’OPCVM en Unités de compte : plus de 700 fonds, gamme évolutive
- Fonds Internes dédiés : à partir de 250 000€
- Frais d’entrée : nous consulter
- Frais de gestion annuels Allianz Vie France Fonds Euros : 1,00%
- Frais de gestion annuels Allianz Life Luxembourg Fonds Euros : aucun frais de gestion appliqué (limités à 250 000€)
- Frais de gestion UC annuels : 1,25%
- Suivi du portefeuille en ligne : Oui
Comment fonctionne l’assurance-vie luxembourgeoise ?
Même fonctionnement que la Française, mais sécurité renforcée, meilleure flexibilité financière, neutralité fiscale et devises différentes de l’Euro
L’assurance-vie au Luxembourg fonctionne exactement de la même façon qu’une assurance-vie « classique » française : contrat de compagnie d’assurance, épargne sur Fonds euros ou Unités de compte, versements libres et programmés, rachat partiel et total à tout moment, transmission par la clause bénéficiaire…
Mais puisque la compagnie d’assurance trouve son siège dans le Grand-Duché, le contrat d’assurance-vie luxembourgeois bénéficie de nombreux autres avantages par rapport à sa petite sœur qui se trouve dans l’Hexagone, notamment pour les expatriés :
Une sécurité des épargnants renforcée :
- En cas de faillite de la compagnie d’assurance, 100% du capital sera remboursé – loin des 70 000€ de la France.
- « Super privilège » des épargnants qui placent en priorité (devant tous les autres créanciers) les souscripteurs de contrat d’assurance-vie au Luxembourg pour être remboursés.
Des supports d’investissement supplémentaires :
- Place financière internationale, le Luxembourg accueille (après les USA) le plus de fonds d’investissement du monde.
- Fonds en euros au Luxembourg, fonds externes (très nombreux choix d’OPCVM en Unités de Compte), fonds internes dédiés (FID), fonds internes collectifs (FIC) et fonds d’assurance spécialisé (FAS) disponibles et n’existant pas en France.
- Crédit patrimonial lombard (in fine ou amortissable) pour réaliser un effet de levier sur votre épargne.
La neutralité fiscale du Luxembourg :
- Le Luxembourg ne prélève jamais aucun impôt sur les rachats ; c’est la fiscalité de votre pays d’expatriation qui s’appliquera.
- Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois se « mue » en contrat d’assurance-vie de votre pays de résidence fiscale – d’expatriation ; c’est logiquement la fiscalité française de l’assurance-vie qui s’appliquera.
Un aspect multidevises du contrat luxembourgeois :
- Contrairement au Français (uniquement disponible en euro), le contrat d’assurance-vie au Luxembourg est libellé dans toutes les devises convertibles majeures : EUR, USD, GPB, YEN, CHF.
Pour pleinement bénéficier de l’ingénierie financière des contrats d’assurance-vie luxembourgeois, notamment à travers les FID, FAS et crédits lombards, il est recommandé d’y verser un montant minimum d’un million d’euros.
Le contrat d’assurance-vie au Luxembourg comporte donc de nombreux atouts supplémentaires par rapport au contrat Français, mais exige aussi un ciblage de profil d’épargnant plus exigeant pour qu’il soit bien adapté à votre situation financière, fiscale et patrimoniale.
Pourquoi l’assurance-vie luxembourgeoise pour un expatrié ?
Pour préparer votre retour en France grâce à sa neutralité fiscale
Le contrat d’assurance-vie au Luxembourg est un placement financier parfaitement adapté aux expatriés qui souhaitent préparer leur retour en épargnant sur un placement financier qui « fonctionnera » aussi bien dans votre pays d’expatriation qu’en France.
En effet, la neutralité fiscale du Luxembourg permet à la fois de bénéficier de la fiscalité de l’assurance-vie française quand vous serez en France et de la fiscalité de l’assurance-vie de votre pays d’expatriation quand vous serez expatrié sans imposition au Luxembourg. Alors que la France applique une double imposition en prélevant à la source une imposition forfaitaire sur les plus-values de retrait d’assurance-vie française, le taux variant selon le pays de résidence de 0% à 15%.
Alors que la France applique un prélèvement à la source d’une imposition forfaitaire sur ses plus-values de retrait d’assurance-vie française. Ce taux varie selon l’application du taux indiqué dans la convention fiscale internationale (entre 0% et 15%) ou, selon la date de versement et la durée de détention, d’un taux de Prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) de 35%, 15%, 7,5% ou du taux de Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 12,8%.
À votre retour en France donc, avec votre contrat luxembourgeois, vous bénéficierez de la fiscalité avantageuse classique de l’assurance-vie (abattements sur les plus-values et PFL de 7,5% ou 12,8% après 8 ans de détention, ainsi que les mêmes modalités sur la transmission hors-succession). Vous pourrez ainsi optimiser votre épargne pendant votre expatriation, puis conserver votre contrat du Luxembourg à votre retour en France.
Pour minimiser les risques de taux de change grâce à son aspect multidevises
De plus, vous avez la possibilité avec l’assurance-vie luxembourgeoise de vous investir dans la monnaie de votre choix : Euro, Dollar Américain, Livre Sterling Anglais, Yen Japonais ou Franc Suisse. Bien choisir sa devise de référence est idéal pour éviter le plus possible les risques de taux de change entre l’Euro et la monnaie dans laquelle vous êtes rémunéré actuellement.
Pourquoi est-ce intéressant de choisir sa devise de référence sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois ? Par exemple, si pendant votre expatriation vous êtes payé dans une monnaie sous-évaluée économiquement (comme souvent : USD, RNB, YEN ou la plupart des monnaies de pays émergents…) et que vous vous investissez dans une monnaie surévaluée (comme l’EUR), vous avez un risque important que l’Euro se déprécie par rapport à votre monnaie pendant votre durée d’épargne d’expatriation, ce qui serait catastrophique pour votre rendement ! À contrario, si vous investissez en USD et que vous sortez pour réinvestir en EUR lors de votre retour en France, l’appréciation de l’USD sera grandement bénéfique à vos performances.
Nos conseils Assurance-vie au Luxembourg Expatrié. Nous considérons ce placement financier comme un des éléments clés les plus adaptés aux situations financières, fiscales et patrimoniales des expatriés.
Ainsi, par sa neutralité fiscale et sa sécurité réglementaire internationale, l’assurance-vie luxembourgeoise vous ira parfaitement si vous êtes un expatrié exigeant et/ou que vous changez régulièrement de pays. Aussi, par sa gamme de choix de monnaies de référence, le contrat luxembourgeois est particulièrement avantageux pour les expatriés qui vivent en dehors de la zone euro.
En effet, cela peut vous éviter ce risque de taux de change – et peut même vous faire gagner davantage si votre monnaie choisie s’apprécie par rapport à l’Euro lorsque vous épargner pendant votre expatriation. N’hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations et des conseils de mise en place d’assurance-vie au Luxembourg si vous êtes expatrié.
Assurance-vie en France pour un expatrié
Moins de possibilités que sa grande sœur luxembourgeoise, mais peut-être plus optimale si vous êtes expatrié en zone euro ou que vous avez un profil d’épargne prudent
L’assurance-vie luxembourgeoise est certes globalement plus adaptée aux expatriés, cependant sa gamme amoindrie des supports prudents (fonds euros, SCI…) pourrait vous faire choisir une assurance-vie française (si vous préférez que votre épargne soit mieux sécurisée).
Si vous ne disposez pas de 100 000€ minimum, vous aurez également moins de choix de contrats luxembourgeois.
Comment fonctionne l’assurance-vie française ?
Simplicité de gestion, mais attention à la double imposition et aux risques de taux de change avec l’euro
Ce n’est pas ici que nous expliquerons en détail l’assurance-vie française que tout le monde connait : placement financier à la flexibilité des supports (UC, Fonds Euro), flexibilité de gestion (retraits et versements à tout moment) et à la fiscalité française avantageuse sur les plus-values et la transmission.
Même en tant qu’expatrié, ouvrir un contrat d’assurance-vie français pendant son expatriation (ou conserver un contrat déjà ouvert d’ailleurs) est toujours très intéressant pour y épargner. D’autant plus qu’en tant que non-résident fiscal français, vous êtes exonéré de Prélèvements sociaux (17,20% en 2022), ce qui est particulièrement avantageux pour votre rendement comparativement à un résident français.
Les deux seules problématiques que pourrait rencontrer un expatrié en épargnant sur une assurance-vie français sont :
1. Risques de double imposition en cas de retrait pendant l’expatriation.
En cas de retrait lors de votre expatriation, la France imposera forfaitairement vos plus-values (même en tant que non-résident fiscal français) en même temps qu’imposera votre actuel lieu de résidence fiscale (double-imposition donc).
Il existe cependant des conventions fiscales qui évitent cette double imposition (USA, Allemagne…), voyez ci-après le tableau d’imposition française d’expatrié dans les principaux pays.
La fiscalité des plus-values de rachat d’assurance-vie en France des expatriés (prélèvement à la source)
Il conviendra donc de mettre en parallèle l’imposition de votre plus-value d’assurance-vie en France avec celle de l’imposition de votre lieu de résidence fiscale pour optimiser votre fiscalité d’expatrié ou d’impatrié.
2. Risques de taux de change si vous êtes expatrié hors de la zone euro.
Si vous habitez dans un pays avec une monnaie surévaluée par rapport à l’Euro, et puisque vous êtes obligé de vous investir en euro trop cher dans un contrat d’assurance-vie français, vous risquez une dépréciation de l’Euro par rapport à votre devise d’expatriation.
Il conviendra donc d’étudier la valeur économique et financière de la monnaie du pays où vous êtes expatrié.
Pourquoi l’assurance-vie française pour un expatrié ?
Évitement de la double imposition et aucun risque de taux de change en zone euro
Comme nous l’avons vu précédemment, les contrats d’assurance-vie en France comportent moins d’avantages et d’options d’investissements que l’assurance-vie au Luxembourg ; alors pourquoi en choisir un lorsqu’on est expatrié ?
Par exemple, les contrats d’assurance-vie français donnent plus facilement accès à une offre de supports diversifiés prudents comme les fonds euros dynamiques et les fonds immobiliers SCPI que les contrats luxembourgeois.
Vous pouvez donc ouvrir ou conserver une assurance-vie française pour épargner sur placement financier lorsque :
- Soit la France impose à 0% vos plus-values d’assurance-vie française dans votre pays d’expatriation (voir la convention fiscale internationale ou la liste ci-dessus), soit vous êtes certain de ne pas avoir besoin de faire de rachat pendant que vous êtes non-résident fiscal français.
- Vous êtes rémunéré dans une devise sous-évaluée par rapport à l’Euro. Idéalement, vous êtes payé en euro ou vivez dans un pays de la zone Euro.
- Vous avez un profil prudent et préférez investir en fonds euros garanti et SCI immobilières.
- Vous n’avez pas 100K€ d’épargne pour choisir un contrat luxembourgeois.
- Par simplicité, vous avez déjà une assurance-vie française et vous souhaitez continuer à y épargner (notamment parce que vous savez que vous n’allez pas rester expatrié longtemps, et que vous n’aurez pas besoin d’effectuer des rachats).
Nos conseils Assurance-vie française Expatrié. Il sera la plupart du temps préférable en tant qu’expatrié de choisir une assurance-vie d’une compagnie d’assurance basée au Luxembourg plutôt qu’en France pour éviter le risque de double imposition en cas de retrait et profiter de l’aspect multidevises.
Mais si vous vivez en zone euro, que vous préférez investir en fonds euro, ou vous pensez ne pas faire de retrait pendant votre expatriation, il peut être tout aussi optimal de choisir une assurance-vie française plutôt que luxembourgeoise.
Dans tous les cas, l’assurance-vie (qu’elle soit française ou luxembourgeoise) est un placement financier parfaitement adapté à l’épargne des expatriés, car vous pourrez conserver votre contrat même à votre retour en France grâce à sa fiscalité française avantageuse sur les plus-values et sur la transmission.
Compte-titres pour un expatrié
Le placement financier ultra-flexible pour investir sur les marchés financiers pendant votre expatriation, mais attention à votre profil de risque et aux plus-values et dividendes à déclarer chaque année
Comment fonctionne un compte-titres ?
Flexibilité, réactivité, la quasi-totalité des supports et des actifs financiers à votre disposition
Que ce soit pour un résident fiscal français ou un expatrié, le compte-titres est le placement financier qui dispose du plus :
- de flexibilité : hormis le fonds euros, tous les supports d’investissements financiers sont possibles (actions et obligations en direct, tout type d’OPCVM…),
- et de réactivité : arbitrages quotidiens possibles, cotation quotidienne des supports…
Les frais de garde annuels d’un compte-titres seront aussi plus faibles que leur équivalent dans un contrat d’assurance-vie (les frais de gestion). Donc pour une même allocation de portefeuille, vous aurez un meilleur rendement avec un compte-titres que sur une assurance-vie.
Plus-values, moins-values et dividendes à déclarer chaque année
Depuis l’application du PFU ou flat tax de 30% (12,8% d’IR et 17,20% de PS en 2022), la fiscalité des gains du compte-titres pour un résident fiscal (plus-values mobilières et dividendes) est devenue presque aussi avantageuse que celle de l’assurance-vie.
De plus, en tant que non-résident fiscal français, les plus-values mobilières seront exonérées de fiscalité en France (afin d’être taxées dans votre pays d’expatriation). Un prélèvement à la source à l’IR français pourra se voir cependant appliquer sur les dividendes.
Il y a donc moins besoin d’ouvrir un compte-titres à l’étranger (par exemple au Luxembourg) que pour une assurance-vie.
Mais le compte-titres comporte une différence majeure avec l’assurance-vie. Vous aurez à déclarer chaque année vos plus-values et dividendes issus de vos compte-titres, alors que l’assurance-vie est une enveloppe fiscale « fermée » … Tant que vous ne faites pas de retrait, aucune plus-value n’est matérialisée.
Notez qu’il sera souvent plus avantageux de céder vos titres dans votre pays d’expatriation (imposition selon la fiscalité locale) et de réaliser vos plus-values avant votre retour en France.
Aussi, puisque leurs portefeuilles sont transférables, il sera donc en théorique possible de passer d’un compte-titres situé en France à l’étranger, et inversement.
Pourquoi le compte-titres pour un expatrié ?
Sa flexibilité et son exonération fiscale en France vous permet d’avoir un compte-titres facilement partout dans le monde, mais attention à sa fiscalité à votre retour d’expatriation
Puisque le portefeuille d’un compte-titre a souvent un long horizon d’épargne et que vous serez sans doute obligé de céder vos titres avant de retourner en France (du fait de la fiscalité française des plus-values mobilières très souvent plus importante que celle de votre pays d’expatriation), ouvrir ou conserver un compte-titres sera idéal pour épargner pendant que vous êtes expatrié :
- Soit quand votre durée d’expatriation est équivalente à l’horizon d’épargne de votre portefeuille (moyen – long terme : supérieure à 5 ans). Au mieux donc, quand vous ne prévoyez pas de rentrer en France avant longtemps.
- Vous n’aurez pas besoin de céder vos positions durant votre horizon d’épargne (pour aider un proche en France, un achat de résidence principale…)
- Puisque la gestion des transactions d’achat/vente est plus complexe qu’en assurance-vie (où il suffit de demander un arbitrage à l’assureur), vous êtes un épargnant averti si vous gérez vous-même votre compte-titres. Sinon préférez le déléguer en gestion sous mandat à une banque privée.
- Vous n’avez pas d’objectif de transmission de votre capital, l’assurance-vie étant mieux faite pour cela.
Nos conseils Compte-titres Expatrié. Le compte-titres sera souvent particulièrement adapté à un expatrié qui souhaite rester longtemps à l’étranger et qui ne souhaite pas forcément préparer tout de suite son retour en France. En effet, pendant votre expatriation, l’imposition française des plus-values est exonérée, mais à votre retour vous serez soumis à une fiscalité sans doute moins avantageuse que celle de votre expatriation.
Il vous sera donc sans doute demandé de céder vos titres à l’étranger avant votre retour dans notre cher pays.
Même avec des frais de gestion annuels plus élevés, l’assurance-vie française ou luxembourgeoise sera quand même plus appropriée dans le cadre de la préparation de votre retour puisque l’assurance-vie du Luxembourg se conserve tout aussi bien en France, car neutre fiscalement (d’autant plus que la fiscalité française de l’assurance-vie est bien plus avantageuse que celle du compte-titres).
Aussi, vous pourriez avoir accès dans votre banque étrangère à des placements type livrets bancaires « garantis ». Par exemple dans des pays émergents où l’inflation et les taux obligataires d’Etat sont élevés, ils pourront se montrer attractifs et proposer des rendements supérieurs à 5% (en contrepartie d’un risque de défaut lui-même plus élevé bien sûr).
De même, puisque le compte-titres ne comporte pas de fonds au capital garanti (comme le fonds en euros), il sera plus difficile de réaliser une allocation d’actifs en profil « Prudent » en termes de risque en perte en capital et de volatilité. Bien sûr, il n’y a pas de solution de placements financiers figée, un mixe des deux épargnes compte-titres/ assurance-vie pourra être opportun pour diversifier ses épargnes en fonction de sa situation et de ses objectifs.
Les autres placements : PEA, fonds de capital-investissement, SCPI internationales et livrets
Le Plan d’épargne en actions (PEA)
En tant que résident fiscal français, le PEA permet d’investir en actions françaises et européennes avec le même fonctionnement qu’en compte-titres. Mais la fiscalité du PEA est plus avantageuse (exonération d’IR après 5 ans) et son enveloppe fermée (les plus-values et dividendes ne sont pas à déclarer chaque année).
Vous pouvez depuis 2012 conserver votre PEA lorsque vous vous expatriez (hors Etat non coopératif), vous permettant donc de continuer d’investir en actions sans frottement fiscal (pas de fiscalité sans retrait, si retrait plus-values imposées dans votre pays d’expatriation). Et, en cas de retour en France, bénéficier de sa fiscalité incitative.
Les fonds de capital-investissement, ou « private equity »
Le capital-investissement est la solution d’épargne pour investir en dehors des marchés boursiers cotés en actions, obligations ou immobiliers avec un objectif de plus-value élevé à terme.
Il s’agit donc d’investir dans le « non côté » à travers des fonds où votre épargne sera bloquée pendant la phase de développement de la stratégie décrite au départ : petites entreprises innovantes, moyennes entreprises en forte croissance, foncières immobilières de promotion ou opérations de marchands de bien…
De plus, certains fonds type FCPR exonèrent d’IR les plus-values après 5 ans de détention (hors PS).
Pour les expatriés comme pour les résidents, les fonds de capital-investissement offrent un meilleur rapport rendement/risque que la bourse en contrepartie d’une indisponibilité du capital.
Conseils Capital-investissement Expatrié
En vous expatriant, en fonction de votre nouveau pays de résidence (particulièrement hors Europe), vous pourriez voir des difficultés à être éligible aux fonds proposés par les différentes sociétés de gestion qui sont agrées par l’AMF. Il pourrait donc être opportun d’y souscrire avant votre départ.
Comme pour les compte-titres, il faudra être attentif à l’équivalent de la fiscalité des plus-values mobilières dans votre pays d’expatriation. Notamment parce que les fonds de capital-investissement se liquident d’eux même (en vendant leurs investissements) à partir d’une date déterminée et vous restituent votre capital.
Vous pourriez investir en private equity dans un FAS de contrat d’assurance-vie luxembourgeois si vous souhaitez éviter une liquidation du fonds de private equity au moment où vous êtes résident d’un pays où la fiscalité n’est pas favorable.
SCPI investissant en immobilier à l’étranger
Les Sociétés civiles de placements immobiliers (SCPI) permettent de percevoir les loyers d’un parc d’immobilier locatif à travers un fonds qui mutualisent tous ses actifs (bureaux, commerces, hôtels…)
Fonctionnant économiquement comme un investissement immobilier, les SCPI de rendement sont bien des fonds considérés comme des placements financiers par l’AMF et développés bien des sociétés de gestion françaises.
Chez Calci Patrimoine, nous préconisons particulièrement les SCPI qui achètent des biens immobiliers professionnels en dehors de la France pour leur diversification géographique et leurs avantages fiscaux pour les expatriés : hors IFI et loyers étrangers en dehors du giron de l’administration fiscale française.
Pour en savoir plus, lire cet article pour sur les avantages des SCPI qui investissent en immobilier à l’étranger.
Les livrets bancaires
En tant qu’expatrié non-résident fiscal français, il vous est autorisé de conserver et d’ouvrir ces placements financiers bancaires en France :
- Livret A et B,
- Plan d’Épargne Populaire PEL,
- Compte et Plan d’Épargne Logement CEL.
Cependant, en devenant expatrié non-résident fiscal français, vous n’aurez plus le droit à certains livrets règlementés (type Livret Jeune, LDD et LEP). Vous devriez donc les fermer avant votre départ en expatriation.
Les démarches des expatriés pour leur patrimoine financier
Optimisation et déclaration fiscale au programme
Avant, pendant et après votre expatriation, vous devrez effectuer un certain nombre de démarches financières, fiscales et patrimoniales afin de :
- Optimiser votre fiscalité : en comparant votre fiscalité de non-résident expatrié, d’impatrié et de résident fiscal français,
- Rapatrier vos placements financiers de l’étranger à la France : sans risque de blocage pour « non justification d’origine des fonds »,
- Etre en règle avec l’administration fiscale en France : en déclarant vos comptes et revenus de source française.
Céder ses titres et réaliser ses plus-values avant le retour en France
Etudier la purge de ses plus-values à l’étranger pour éviter l’imposition française
En comparant la fiscalité de votre pays d’expatriation avec celle de la France, et si c’est en adéquation avec vos objectifs, vous vous rendrez peut-être compte qu’il serait peut-être opportun d’effectuer un retrait juste avant votre retour en France afin de réaliser vos plus-values et de les imposer dans votre lieu de résidence fiscale actuelle.
Puisque l’imposition des plus-values de comptes-titres et des assurances-vie se fait désormais à la flat tax ou Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%, purger ces plus-values avant votre retour d’expatriation vaut donc surtout la taxation dans votre pays d’expatriation est largement inférieur à 30% de taux.
Rapatrier de l’étranger votre capital en France
Se mettre en règle vis-à-vis des procédures de lutte anti-blanchiment des banques et des compagnies d’assurance
Si vous avez ouvert des comptes à l’étranger pendant votre expatriation, il vous faudra sans doute avant votre retour faire revenir votre argent en France en fermant vos comptes et en réalisant des transferts internationaux vers un établissement français.
Autant cet exercice peut s’avérer extrêmement simple si vos justificatifs d’origine des fonds sont clairs (feuilles de salaire cohérentes avec votre épargne, attestation de cession…), autant cela peut devenir très compliqué de faire accepter vos capitaux par la « compliance » des établissements français s’ils proviennent de paradis fiscaux ou de certains pays émergents et que vos justificatifs d’origine des fonds soulèvent des interrogations.
Si vous êtes dans une telle situation, n’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin de conseils et d’accompagnement pour rapatrier des fonds en France.
Déclarer ses comptes et revenus étrangers de retour en France
Les déclarations n°3916 et 2047 sont vos meilleurs alliés pour vous éviter d’être en fraude fiscale
En ces jours de lutte intense contre la fraude et l’évasion fiscale, autant en France que dans le reste du monde, il vous est aujourd’hui absolument indispensable d’être totalement en règle vis-à-vis de l’administration fiscale française lorsque vous serez de nouveau résident : c’est-à-dire déclarer vos comptes étrangers et les revenus de source étrangère que vous auriez créée pendant votre expatriation.
Tordons cependant le cou à une fausse vérité, en étant résident en France il vous est tout à fait possible d’ouvrir et/ou de conserver un compte bancaire / placement financier à l’étranger si tant est qu’il est déclaré chaque année sur la Déclaration fiscale n°3916.
Vous devrez également déclarer tous les revenus de source étrangère sur la Déclaration fiscale n°2047 (revenus immobiliers situés à l’étranger, plus-values de placements financiers de compte à l’étranger…). Pour rapatrier un jour en France votre patrimoine financier, vous devrez ainsi être en règle vis-à-vis des démarches déclaratives fiscales et, surtout, des justificatifs d’origine des fonds.
Bien sûr, notre cellule d’ingénierie patrimoniale est à votre disposition pour toute demande concernant le rapatriement de vos placements financiers de l’étranger en France.
Nos conseils Démarches financières Expatrié. Nous observons depuis plusieurs années une augmentation très importante du durcissement des procédures financières et fiscales de contrôles, notamment sur la lutte anti-blanchiment et la fraude fiscale.
Vous pouvez ainsi réellement voir votre capital ne pas pouvoir être transféré vers la France (sans passer par la case Fisc j’entends) si vous n’êtes pas en règle au regard des justificatifs d’origine des fonds pour les départements juridiques des banques ou des compagnies d’assurance (qui refusera le virement).
Puisque la plupart des « hors la loi » ne savent pour la plupart pas qu’ils le sont, nous sommes aussi là justement pour éviter d’avoir affaire (dans le mauvais sens du terme) avec l’administration fiscale française.
Placements financiers d’expatrié non résident fiscal français – Conclusion
L’épargne sur placements financiers est une partie très importante de la gestion de patrimoine des expatriés à optimiser, car bien utilisée, elle permet de vous constituer un capital à terme bien plus important que si vous étiez resté en France (revenus supérieurs et imposition inférieure).
Importante certes, mais délicate du fait de la fiscalité et des règles locales plus ou moins permissives, où des risques de doubles impositions et où des difficultés de rapatriement des capitaux peuvent subsister au moment de retourner en France.
Dans un monde de plus en plus libre et international, mais paradoxalement aussi de plus en plus répressif et protectionniste au niveau étatique, vous devrez être parfaitement conseillé et accompagné pour épargner en vivant loin (ou moins loin) de notre cher pays qu’est la France. Notre cabinet de gestion de patrimoine vous conseille et vous suit avant, pendant et après votre expatriation pour vous aider à choisir les meilleurs placements financiers et investissements immobiliers d’expatriés.
Cet article était la Deuxième partie « Epargne et Placements financiers » du Guide en Trois parties de la « Gestion de patrimoine des expatriés et des non-résidents 2022 ». Quelles optimisations économiques, financières, fiscales et patrimoniales pour ces Français qui vivent à l’étranger ?
- Aller sur l’article de la 1ère partie guide : Fiscalité des Expatriés non-résidents
- Aller sur l’article de la 3ème partie du guide : Investissements immobiliers des Expatriés